Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P.A.R.C. Programme d'Aménagement agricole et de Reboisement des Caraibes
Altide CANTON

Numéro de dépôt :
98722011
Date de dépôt :
10/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/03/2008

Présentation de la marque P.A.R.C. Programme d'Aménagement agricole et de Reboisement des Caraibes

Déposée le 10 mars 1998 par Altide CANTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « P.A.R.C. Programme d'Aménagement agricole et de Reboisement des Caraibes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est Altide CANTON, domicilié(e) 12 Boulevard de la Paix, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIAISONS EUROPEENNES - France.

La marque P.A.R.C. Programme d'Aménagement agricole et de Reboisement des Caraibes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.A.R.C. Programme d'Aménagement agricole et de Reboisement des Caraibes est expirée depuis le 10 mars 2008.

Altide CANTON a également déposé les autres marques suivantes : LIAISONS EUROPÉENNES


Altide CANTON - 12 Boulevard de la Paix, 92400 COURBEVOIE - France


LIAISONS EUROPEENNES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Produits et engrais destinés à l'agriculture et à la conservation de l'environnement. Machines-outils destinées à l'agriculture, à la reforestation et à la protection de l'environnement. Edition - organisation d'exposition à but culturels ou éducatifs. Travaux d'ingénierie, consultation professionnelle en agronomie, agriculture, reforestation. Conseil en protection de l'environnement et services annexes. Conseil en agro-reforestation. Etablissement de plan et cartographie.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.